Marque renouvelée - Marque en vigueur

F1 RACING SIMULATION
Formula One Licensing BV, société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
97680822
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2027

Présentation de la marque F1 RACING SIMULATION

Déposée le 30 mai 1997 par la société étrangère Formula One Licensing BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F1 RACING SIMULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société étrangère Formula One Licensing BV domicilié(e) Beursplein 37 - 3011 - AA ROTTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque F1 RACING SIMULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F1 RACING SIMULATION arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

Formula One Licensing BV a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PRIX DE FORMULE 1 , INTERNATIONAL , FORMULE 1 , F1 POLE POSITION , F1 , F1 RACING


Formula One Licensing BV, société de droit néerlandais - Beursplein 37 - 3011 - AA ROTTERDAM - Pays-Bas


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264782 - Publication au BOPI 1998-10-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 2 juin 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°474794 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 11 juin 2001 - Changement d'adresse n°324937 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293333 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371096 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 3 février 2005 - Changement d'adresse n°406765 - Publication au BOPI 2005-02-03

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328872 - Publication au BOPI 2006-12-08

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559576 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637042 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12

Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791033 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Appareils cinématographiques, optiques, d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Jeux vidéo, jeux pour micro-ordinateurs. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières à savoir boîtes en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, produits de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques, emballage de disques compacts. Vêtements, Chaussures, Chapellerie Jeux. Education;97680825 formation; divertissement; activités culturelles; production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.